Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EURO PEPINIERESTODO
/
SWEET CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET CAP
EURO PEPINIERES (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
97697877
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque SWEET CAP

Déposée le 30 septembre 1997 par EURO PEPINIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SWEET CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est EURO PEPINIERESTODO domicilié(e) La Couloumine, 66740 SAINT GENIS DES FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 214 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO PEPINIERES - France.

La marque SWEET CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET CAP est expirée depuis le 30 septembre 2007.

EURO PEPINIERES a également déposé les autres marques suivantes : VOLUPTE , LADIEROSE , GOURMANDISE , VALENTINE , BLANCHE NEIGE , MAGIQUE , DOUXRED , TOP RED , FRIANDISE , BELLETARDIE


EURO PEPINIERES (S.C.E.A.) - La Couloumine, 66740 SAINT GENIS DES FONTAINES - France - SIREN 334214756


EURO PEPINIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Pêche Blanche Plate